Mentions Légales

• Réalisation technique: jc2si
• Responsable de publication : Yannick Chavent
• Hébergement : OVH

 

Yannick Chavent
13, Allée des Marettes
38300 Bourgoin_Jallieu
Tél. : 06 13 45 25 80

Données nominatives

Conformément à l’article 39 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, les personnes dont les données personnelles apparaissent sur le site ont préalablement été informées de leur mise en ligne. Ces personnes sont informées qu’elles disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition portant sur les données les concernant en écrivant à :

Yannick Chavent – CGCA
13, Allée des Marettes
38300 Bourgoin_Jallieu
ou par Email via la page contact

 

Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Droit de propriété intellectuelle

Tous les éléments du site, sa structure, les textes, les images animées ou non, les graphismes sont la propriété exclusive de CGCA est pas libres de droit. Pour tout usage, merci de demander l’autorisation écrite à Yannick Chavent – CGCA.

photos libre de droit : www.pixabay.com